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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS
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ID VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID VERRE
CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96656681
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque ID VERRE

Déposée le 18 décembre 1996 par l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS domicilié(e) Rue de la liberté, 54112 Vannes-le-Châtel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFAV Mr Denis Simermann - France.

La marque ID VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID VERRE est expirée depuis le 18 décembre 2006.

CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS a également déposé les autres marques suivantes : PRO-FUSION


CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AUX ARTS VERRIERS Association loi 1901 - Rue de la liberté, 54112 Vannes-le-Châtel - France


CERFAV Mr Denis Simermann - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Livres, revues, documents Services télématiques accessibles par code d' accès Edition de livres, de revues, de documents pédagogiques. Formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.